Calendrier

ORDRE DU JOUR

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

INTERCOMMUNALITE

I - « L’AGGLO EN TRANSITIONS » – RAPPORT D’ACTIVITES, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D’EGALITE FEMMES-HOMMES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE POUR L’ANNEE 2024

FINANCES COMMUNALES

II – DÉCISION MODIFICATIVE N°4 DU BUDGET PRINCIPAL

AFFAIRES FONCIERES

III– APPEL A MANIFESTATION D’INTERET (AMI) POUR LA CESSION DES PARCELLES CADASTREES AA 862 ET AA 864 – DESIGNATION DE L’ACQUEREUR

ENFANCE - JEUNESSE

IV – CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER AVEC L’ECOLE PRIMAIRE « LA PIERRE LEVEE » DANS LE CADRE DU DISPOSITIF JEAN MONNET

MANIFESTATIONS MUNICIPALES

V - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « TEMPETES & PASSIONS » AVEC L’ASSOCIATION « IL CONVITO »

RESSOURCES HUMAINES

VI - PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DU PERSONNEL COMMUNAL POUR LE RISQUE SANTE A COMPTER DU 1er JANVIER 2026

INFORMATIONS DIVERSES