Calendrier

ORDRE DU JOUR

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

COMMANDE PUBLIQUE

I – MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX POUR LA CONSTRUCTION DU POLE ECOLE-ENFANCE-JEUNESSE

FINANCES COMMUNALES

II – AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

URBANISME

III – DESAFFECTATION-DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES CADASTREES AA862 ET AA864

IV – CONVENTION DE TRAVAUX SUR LA PARCELLE DU DOMAINE PRIVE CADASTREE AA501

RESSOURCES HUMAINES

V – CONVENTION DE FORMATION – MODALITES DE PRISE EN CHARGE PAR LA COMMUNE DE LA FORMATION AU BREVET D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE DIRECTEUR (BAFD) D’UN AGENT ET CLAUSE DE DEDIT-FORMATION

INFORMATIONS DIVERSES