Calendrier

ORDRE DU JOUR

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

FINANCES COMMUNALES

I – DÉCISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL

II - AFFECTATION DU RESULTAT 2024 DU BUDGET PRINCIPAL – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DCM N°33-2025 DU 19 MAI 2025

COMMANDE PUBLIQUE

III– ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES « BALAYAGE MÉCANIQUE DE LA VOIRIE COMMUNALE » - COORDONNATEUR COMMUNE DE DOMPIERRE-SUR-MER – COMMUNES ADHÉRENTES LA JARNE ET NIEUL-SUR-MER

JEUNESSE

IV – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE DE L’ATLANTIQUE A AYTRE POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN PERSONNEL COMMUNAL POUR L’ANNEE 2025-2026

V - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT ET L’UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES (UDAF) DE CHARENTE-MARITIME – PROGRAMME « LIRE ET FAIRE LIRE » BATIMENTS COMMUNAUX

VI - REGLEMENT INTERIEUR - SALLES MUNICIPALES

VIE ASSOCIATIVE

VII - CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES AUPRES D’ASSOCIATIONS A TITRE GRATUIT

INTERCOMMUNALITE

VIII - PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLH) 2026-2031 DE L’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE – ARRET DU PROJET – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

IX - MODIFICATION DES STATUTS DE L’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE – NOUVELLES COMPETENCES SUPPLEMENTAIRESEN MATIERE D’ACTION SOCIALE ET D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

X - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES COMMUNES POUR LA COMMISSION INTERCOMMUNALE D’ACCESSIBILITE MOBILITE

XI - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE

RESSOURCES HUMAINES

XII - RECENSEMENT DE LA POPULATION 2026 - RECRUTEMENT D’AGENTS RECENSEURS CONTRACTUELS

INFORMATIONS DIVERSES