Calendrier

ORDRE DU JOUR

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

FINANCES COMMUNALES

I – DECISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL

RESEAUX DIVERS

II – CONVENTION DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES (GEPU) AVEC LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE LA ROCHELLE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE

AFFFAIRES FONCIERES

III - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE ZC 80

URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

IV – DELEGATION DE SIGNATURE POUR LES AUTORISATIONS D’URBANISME DANS LE CADRE DU PROJET DE CONSTRUCTION DU POLE ECOLE-ENFANCE-JEUNESSE

V - PROJET DE MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) – AVIS COMPLEMENTAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL I

INFORMATIONS DIVERSES