Calendrier

Horaires
20h15 - 22h15
ORDRE DU JOUR
0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
FINANCES COMMUNALES
I – DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL
II – AFFECTATION DU RESULTAT 2024 DU BUDGET PRINCIPAL – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION DCM N°18-2025 DU 3 AVRIL 2025
III – FETES ET CEREMONIES – DEPENSES A IMPUTER AU COMPTE 6232
IV - REVISION D’UN LOYER – ESPACE DE TRAVAIL PARTAGE
V – CONVENTION DE REMBOURSEMENT AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRIFICATION ET D’EQUIPEMENT RURAL (SDEER) POUR LA MODERNISATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – CINQ MATS VETUSTES
COMMANDE PUBLIQUE
VI – MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX DE SIGNALISATION VERTICALE ET HORIZONTALE DANS LE CADRE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES
VII – DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE TEMPORAIRE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE CHARENTEMARITIME A LA COMMUNE DE LA JARNE POUR DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN TOURNE-AGAUCHE A L’INTERSECTION DES RUES DE CHATELAILLON ET DES QUATRE CHEVALIERS
TRANSITION ENERGETIQUE ET ECOLOGIQUE
VIII - CONVENTION AVEC CITEO DANS LE CADRE DE SON SOUTIEN AUX COMMUNES POUR LA LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS – AVENANT N°1
IX - CONVENTION DE GESTION DES DECHETS AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE POUR LA GESTION DES POINTS D’APPORT VOLONTAIRE (PAV) ENFANCE
X – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION AMADA DANS LE CADRE DE LA PARTICIPATION DU CENTRE DE LOISIRS « LA FARANDROLE » A LA JOURNEE DE LA PAIX
MANIFESTATIONS MUNICIPALES
XI - CONTRAT DE CESSION DE DROIT DE REPRESENTATION DU SPECTACLE « LES AUGURATIONS » AVEC LA COMPAGNIE « MIDI A L’OUEST » ET LE CENTRE NATIONAL DES ARTS DE LA RUE ET DE L’ESPACE PUBLIC (CNAREP)EN NOUVELLE-AQUITAINE DANS LE CADRE DE « LA JARNE EN FETE 2025 »
XII – CONTRAT DE CESSION DE DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « GIMMICK » AVEC L’ASSOCIATION « LES THERESES » DANS LE CADRE DE « LA JARNE EN FETE 2025 »
XIII – CONTRAT POUR UNE PRESTATION MUSICALE AVEC L’ASSOCIATION « POT’EVENEMENT » DANS LE CADRE DE « LA JARNE EN FETE 2025 » URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE XIV - PROJET DE MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
INFORMATIONS DIVERSES
12 Ter Rue de l'Église
La Jarne
17220
France
05 46 56 63 64