Téléphone : 05 46 56 63 64
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Calendrier

Conseil municipal
Lundi 01 Mars 2021
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Horaires

19h00 - 22h00

Description de l'évènement

Conformément aux instructions du Ministère de l’Intérieur sur les conditions de réunion des assemblées délibérantes lors du couvre-feu, le public ne peut se rendre au conseil, seuls les journalistes y sont autorisés pour des raisons professionnelles.

 

ORDRE DU JOUR

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

FINANCES COMMUNALES

I – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020

II – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020

III – AFFECTATION DU RESULTAT 2020

IV – CONTRIBUTIONS DIRECTES – TAUX COMMUNAUX 2021

V – BUDGET PRIMITIF 2021

VI – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - AUX ASSOCIATIONS - AUX ECOLES - AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

VII – LOCAUX COMMUNAUX SITUES 12 RUE DE L’EGLISE - REVISION ANNUELLE DU LOYER

VIII – LOCAUX COMMUNAUX SITUES 85 RUE NATIONALE - REVISION ANNUELLE DU LOYER

IX – CONVENTION DE REMBOURSEMENT AVEC LE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRIFICATION ET D’EQUIPEMENT RURAL DE CHARENTE MARITIME POUR LES TRAVAUX DE REPRISE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC – RUE GABRIEL RONDEAU

X – PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA PRISE EN CHARGE DE LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES SUR LE DOMAINE PRIVE

ENFANCE - JEUNESSE

XI - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE LA ROCHELLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF P[ART]COURS POUR L’ANNEE 2020-2021

XII - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2020-2022 AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE MARITIME POUR LA PRESTATION DE SERVICE ORDINAIRE de L’ACCUEIL DE LOISIRS « ADOLESCENTS »

XIII - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2020-2022 AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE MARITIME POUR LA PRESTATION DE SERVICE ORDINAIRE de L’ACCUEIL DE LOISIRS « PERISCOLAIRE »

XIV - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2020-2022 AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE MARITIME POUR LA PRESTATION DE SERVICE ORDINAIRE de L’ACCUEIL DE LOISIRS « EXTRASCOLAIRE »

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

XV - SECURISATION DE LA CIRCULATION ROUTIERE DU SECTEUR DES BONNELLES

INTERCOMMUNALITE

XVI – PACTE DE GOUVERNANCE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

XVII – RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE NOUVELLE AQUITAINE – RAPPORT RELATIF AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA CDA – EXERCICES 2014 ET SUIVANTS - PRESENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL

XVIII – RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE NOUVELLE AQUITAINE – RAPPORT THEMATIQUE SUR LES POLITIQUES DE L’HABITAT ET DU LOGEMENT – EXERCICES 2014 ET SUIVANTS - PRESENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL

Lieu Salle Mélusine
rue des quatre Chevaliers
La Jarne
17220