Téléphone : 05 46 56 63 64
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Calendrier

Conseil municipal
Lundi 06 Juillet 2026
CM6-7-2026.jpg

Horaires

20h00 - 22h00

Description de l'évènement

ORDRE DU JOUR

FUNERAIRE

I REPRISE DE CONCESSIONS EN ETAT D’ABANDON DANS LE CIMETIERE DE LA JARNE

INTERCOMMUNALITE

II DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE

III DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE

ENFANCE-JEUNESSE

IV REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS MUNICIPAUX POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2026-2027

V CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DU COLLEGE DE L’ATLANTIQUE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2026-2027

VI CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT ET L’UNION DE DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES (UDAF) DE CHARENTEMARITIME – PROGRAMME « LIRE ET FAIRE LIRE » - JOURNEE INTERGENERATIONNELLE LE 17 JUILLET 2026 – AVENANT

VII CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT ET L’UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES (UDAF) DE CHARENTEMARITIME – PROGRAMME « LIRE ET FAIRE LIRE » - ANNEE SCOLAIRE 2026-2027 – AVENANT

VIII CONVENTION DE MISE A DISPOSITON D’UNE SALLE DE CLASSE ET D’UN BUREAU AUPRES DU DISPOSITIF DE L’INSTITUT THERAPEUTIQUE, EDUCATIF ET PEDAGOGIQUE (DITEP)

IX CONVENTION-TYPE D’ACCUEIL DES ENFANTS DU DISPOSITIF DE L’INSTITUT THERAPEUTIQUE, EDUCATIF ET PEDAGOGIQUE (DITEP)

VIE ASSOCIATIVE

X CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET TERRAINS DE SPORT MUNICIPAUX AUPRES DE LA COMMUNE DE LA JARRIE DU 1er SEPTEMBRE 2026 AU 31 JUILLET 2027

INFORMATIONS DIVERSES

Lieu Mairie
12 Ter Rue de l'Église
La Jarne
17220
France
05 46 56 63 64