Calendrier

ORDRE DU JOUR 

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

PREAMBULE – TRANSITION ENERGETIQUE

I – PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) – PROJET DE L’AGGLOMERATION ROCHELAISE PRESENTATION PAR GERARD BLANCHARD, VICE-PRESIDENT DE L’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE EN CHARGE DE LA « MISE EN PLACE ET DE LA COORDINATION DES ACTIONS DU PROJET LA ROCHELLE TERRITOIRE ZERO CARBONE – DEVELOPPEMENT DURABLE »

ENFANCE - JEUNESSE

II – FUSION DES ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DE LA PIERRE LEVEE – RENTREE SEPTEMBRE 2023

INTERCOMMUNALITE

III – CONTRAT LOCAL DE SANTE 2023-2028 DE L’AGGLOMERATION ROCHELAISE

IV – CONTRAT DE PROXIMITE 2022-2026 ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME, LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE ET LES 28 COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE

MANIFESTATIONS MUNICIPALES

V – CONTRAT DE CESSION DE DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « BALLLAD » AVEC L’ASSOCIATION « Y'A COMME UN LÉZARD » ET LE CENTRE NATIONAL DES ARTS DE LA RUE ET DE L’ESPACE PUBLIC EN NOUVELLE-AQUITAINE « SUR LE PONT »

VI – CONTRAT DE CESSION DE DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « LA LOCO-MOBILE... L'ENERGIE MUSICALE » AVEC L’ASSOCIATION « UNI-SON »

VIE ASSOCIATIVE

VII - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET TERRAINS DE SPORT MUNICIPAUX AUPRES DE LA COMMUNE DE LA JARRIE POUR L’ANNEE 2022-2023

RESSOURCES HUMAINES

VIII – RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI PERMANENT TEMPORAIREMENT VACANT DANS L’ATTENTE DU RECRUTEMENT D’UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL

INFORMATIONS DIVERSES