Téléphone : 05 46 56 63 64
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Calendrier

Conseil municipal
Lundi 12 Décembre 2022
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Horaires

20h00 - 22h00

Description de l'évènement

0 – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

FINANCES COMMUNALES

I – DECISION MODIFICATIVE N°3

II – ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 DEVELOPPEE A COMPTER DU 1 er JANVIER 2023

COMMANDE PUBLIQUE

III – MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX POUR LA REQUALIFICATION DU CENTRE BOURG ET SON PARC URBAIN

POLITIQUE DE LA VILLE

IV - POLITIQUE TERRITORIALE D’EQUILIBRE DE PEUPLEMENT - AVIS SUR LE PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE ET D’INFORMATION DU DEMANDEUR DE LOGEMENT SOCIAL POUR LE TERRITOIRE DE L’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE

PETITE ENFANCE

V - CONVENTION 2023 DE MISE A DISPOSITION DE L’ANIMATRICE DU RELAIS PETITE ENFANCE (R.P.E.) INTERCOMMUNAL AUPRES DES COMMUNES D’ANGOULINS, THAIRE, SAINT-VIVIEN ET SALLES SUR MER

URBANISME

VI - ADOPTION DE PRINCIPE DU PERMIS DE LOUER

VOIRIE

VII - TRANSFERT EN PROPRIETE DES VOIES N° RD 203 ET RD 204 DANS LE DOMAINE COMMUNAL

INTERCOMMUNALITE

VIII – RAPPORT D’ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE POUR L’ANNEE 2021

IX – RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES POUR L’ANNEE 2021

X – RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE SUR LE SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES POUR L’ANNEE 2021

INFORMATIONS DIVERSES

Lieu Mairie
12 Ter Rue de l'Église
La Jarne
17220
France
05 46 56 63 64