Téléphone : 05 46 56 63 64
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Calendrier

Conseil municipal
Lundi 06 Décembre 2021
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Horaires

20h15 - 23h00

Description de l'évènement

ORDRE DU JOUR

0 INFORMATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

ADMINISTRATION GENERALE

I – CREATION D’UNE COMMISSION MUNICIPALE « SECURITE ET GESTION DES RISQUES » ET DESIGNATION DE SES MEMBRES FINANCES COMMUNALES

II – DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°2

III – CONVENTION DE REMBOURSEMENT DES TRAVAUX DE GENIE CIVIL ANNEXE TELECOM - RUE DU HARBOURG ET RUE DE L’OTUS

MARCHES PUBLICS

IV – CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE BALAYAGE MECANIQUE DE LA VOIRIE COMMUNALE AVEC LES COMMUNES DE DOMPIERRE-SUR-MER (COORDINATEUR), NIEUL-SUR-MER ET SAINT-VIVIEN

PATRIMOINE BATI

V – CONVENTION DE TRAVAUX AVEC LE CLUB DE BADMINTON JARNAIS POUR LA REALISATION DU REVETEMENT DE SOL DANS LA SALLE DES QUATRE CHEVALIERS

PETITE ENFANCE

VI – CONVENTION 2022 DE MISE A DISPOSITION DE L’ANIMATRICE DU RELAIS PETITE ENFANCE (R.P.E.) INTERCOMMUNAL AUPRES DES COMMUNES D’ANGOULINS, THAIRE, SAINT-VIVIEN ET SALLES SUR MER

ENFANCE

VII - REGLEMENT INTERIEUR ANNEE SCOLAIRE 2021-2022 DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (PERISCOLAIRE ET CENTRE DE LOISIRS) ET DE LA PAUSE MERIDIENNE – AVENANT N°1

JEUNESSE

VIII - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT COMMUNAL AUPRES DU COLLEGE DE L’ATLANTIQUE D’AYTRE

VIE ASSOCIATIVE

IX – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PETITE SALLE MELUSINE AUPRES DE L’ASSOCIATION ALPHA 17

ECLAIRAGE PUBLIC

X – MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRIFICATION ET D’EQUIPEMENT RURAL POUR AJOUTER UNE COMPETENCE, AU TITRE DES ACTIVITES ACCESSOIRES, RELATIVE A LA MAITRISE DE LA DEMANDE D’ENERGIE ET LA PERFORMANCE ENERGETIQUE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

RESSOURCES HUMAINES

XI – MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (R.I.F.S.E.E.P.) :

- INDEMNITE DE FONCTIONS, SUJETIONS, DE L’EXPERTISE (I.F.S.E.)

- COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (C.I.A.)

INTERCOMMUNALITE

XII – COMPETENCE « GESTION DES EAUX PLUVIALES » (GEPU) - CONVENTION DE GESTION ENTRE LA COMMUNE DE LA JARNE ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE

XIII – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE ET LE RTCR

XIV – RAPPORT D’ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE POUR L’ANNEE 2020

XV – RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES POUR L’ANNEE 2020

XVI – RAPPORT ANNUEL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE SUR LE SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES POUR L’ANNEE 2020

Lieu Salle Mélusine
rue des quatre Chevaliers
La Jarne
17220